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projet-riec-sur-belon

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projet-riec-sur-belon [2019/03/07 17:23]
pcrepeaux créée
projet-riec-sur-belon [2019/05/13 10:13]
pcrepeaux al
Ligne 13: Ligne 13:
 1er conseil municipal: sur la basde du rapport CT \\ 1er conseil municipal: sur la basde du rapport CT \\
 conseil fin avril, possibilité de faire un CT avant? conseil fin avril, possibilité de faire un CT avant?
 +
 +=====Réunions=====
 +
 +====07/03/2019====
 +
 +{{::20190311_programmation-chaufferie-bois-riec.xls|}}
 +
 +=====Calendrier=====
 +
 +- 1er conseil municipal: 27 juin \\
 +réponse SPL début septembre \\
 +commission DSP début-mi septembre \\
 +- 2ème conseil municipal: mi octobre \\
 +- sélection MOeu: janvier 2020 \\
 +- APD juillet 2020 \\
 +- lancement chaufferie saison de chauffe 2021-2022 ? \\ \\
 +
 +points de vigilance: accord écrit du collège. --> appel de Plouay au CG pour avoir accord de principe écrit. \\
 +réponse de l'agglomération pour bail emphytéotique: non. Il faut détacher la parcelle du projet. Procédures à engager au moment de l'APS. 
  
projet-riec-sur-belon.txt · Dernière modification: 2019/05/14 16:03 de pcrepeaux