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Projet Plouay

Calendrier

- 1er conseil municipal: 27 juin
réponse SPL début septembre
commission DSP début-mi septembre
- 2ème conseil municipal: mi octobre
- sélection MOeu: janvier 2020
- APD juillet 2020
- lancement chaufferie saison de chauffe 2021-2022 ?

points de vigilance: accord écrit du collège. –> appel de Plouay au CG pour avoir accord de principe écrit.
réponse de l'agglomération pour bail emphytéotique: non. Il faut détacher la parcelle du projet. Procédures à engager au moment de l'APS.
notice architecturale:
amortissement du réseau de chaleur: 20 ans? + ?
convention de groupement de commande? à creuser (Rq: fournir cahiers des charges?)

Réunion du 03/06/2019

Présents: Pascale Oberson, Gaelle Caillet, Jonathan Bayard, Pierre Crépeaux
Bail emphytéotique parcelle Plouay –> détachement de parcelle.
Redevance annuelle = quelques centaines d'€
Compteurs eau, électricité et gaz posés.
Parcelle souhaitée ~300m²
Aller à Plouay pour repérer la parcelle
Acte notarié = fin du 1er semestre 2020.

MOE

- Programme travaux

projet-plouay.1559633663.txt.gz · Dernière modification: 2019/06/04 09:34 par jbayard