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cse-juin-2019

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cse-juin-2019 [2019/06/14 10:03]
pcrepeaux [point sur les projets]
cse-juin-2019 [2019/06/18 16:49] (Version actuelle)
pcrepeaux
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 =====Participants===== =====Participants=====
 +
 +=====Présentation présentée=====
  
 =====Préparation de l'​ordre du jour du CA du 04 juillet 2019===== =====Préparation de l'​ordre du jour du CA du 04 juillet 2019=====
  
-====loi "​Marseilles"​====+====1. loi "​Marseilles"​====
 loi n° 2019-463 tendant à sécuriser l'​actionnariat des entreprises publiques locales, promulguée le 17 Mai 2019.  \\ \\ loi n° 2019-463 tendant à sécuriser l'​actionnariat des entreprises publiques locales, promulguée le 17 Mai 2019.  \\ \\
 https://​www.senat.fr/​espace_presse/​actualites/​201903/​actionnariat_des_spl_et_sem.html \\ \\ https://​www.senat.fr/​espace_presse/​actualites/​201903/​actionnariat_des_spl_et_sem.html \\ \\
 "Le deuxième alinéa de l’article L. 1531-1 du code général des collectivités territoriales est complété par deux phrases ainsi rédigées : « Lorsque l’objet de ces sociétés inclut plusieurs activités, celles-ci doivent être complémentaires. La réalisation de cet objet concourt à l’exercice d’au moins une compétence de chacun des actionnaires. »" \\ \\  "Le deuxième alinéa de l’article L. 1531-1 du code général des collectivités territoriales est complété par deux phrases ainsi rédigées : « Lorsque l’objet de ces sociétés inclut plusieurs activités, celles-ci doivent être complémentaires. La réalisation de cet objet concourt à l’exercice d’au moins une compétence de chacun des actionnaires. »" \\ \\ 
  
-====présentation du projet POTEnT==== +====2. nouveaux actionnaires====
- +
-ALOEN est lauréate du projet Interreg Europe "​POTEnT"​ qui avait été travaillé avec la ville de Lorient sur la base du travail réalisé par energy cities [[http://​www.energy-cities.eu/​IMG/​pdf/​local_energy_ownership_study-energycities-fr.pdf | La Réappropriation Locale de l'​Energie en Europe ]]. \\  +
-La SPL BER sera impliquée en tant que "​partenaire local" dans ce projet européen. L'​implication consistera à participer à des réunions de travail. ​  +
- +
-Eléments de présentation du projet **[[POTEnT | POTEnT]]**. +
- +
-====nouveaux actionnaires====+
  
 Suite au dernier conseil d'​administration ( **[[20190228 AS/CA | CA et AS du 28 février 2019]]** ), Quimperlé Communauté a sollicité ses communes pour savoir si certaines d'​entre elles souhaitaient devenir actionnaires. \\ Suite au dernier conseil d'​administration ( **[[20190228 AS/CA | CA et AS du 28 février 2019]]** ), Quimperlé Communauté a sollicité ses communes pour savoir si certaines d'​entre elles souhaitaient devenir actionnaires. \\
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 Il conviendra de se mettre d'​accord sur un calendrier lors du prochain CA.  Il conviendra de se mettre d'​accord sur un calendrier lors du prochain CA. 
  
-====organigramme SPL====+====3. organigramme SPL====
  
 {{::​20190524_proposiiton_organigramme.pdf| projet d'​organigramme}} {{::​20190524_proposiiton_organigramme.pdf| projet d'​organigramme}}
Ligne 44: Ligne 39:
 {{::​proposition_organisation_spl_v2.doc| proposition d'​organisation}} {{::​proposition_organisation_spl_v2.doc| proposition d'​organisation}}
  
-====budget 2019-2020====+====4. budget 2019-2020====
 Les coûts sont répartis en 2 catégories:​ \\ Les coûts sont répartis en 2 catégories:​ \\
   - coûts directs du projet (préparation,​ réalisation,​ exploitation)   - coûts directs du projet (préparation,​ réalisation,​ exploitation)
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 {{::​copie_de_20190522_bp_2019_2020.xls|projet PROVISOIRE de budget 2019-2020 au 24/​05/​2019}} \\ {{::​copie_de_20190522_bp_2019_2020.xls|projet PROVISOIRE de budget 2019-2020 au 24/​05/​2019}} \\
  
-====point sur les projets====+====5. point sur les projets====
 ===signature DSP Lanveur=== ===signature DSP Lanveur===
 [[Projet Lanveur Université | Projet Lanveur Université]] [[Projet Lanveur Université | Projet Lanveur Université]]
Ligne 111: Ligne 106:
 ===autres projets=== ===autres projets===
 (Arzano, Queven, Port Louis, etc.) (Arzano, Queven, Port Louis, etc.)
-====règlement des achats==== +====6. règlement des achats==== 
-====qualité de l'​air==== +====7. qualité de l'​air==== 
-====nomination VPs==== +====8. nomination VPs==== 
-====question diverses==== +====9.Groupe de travail Boisements====
- +
-**Groupe de travail Boisements** \\+
  
 Au vu de la demande de plusieurs communes (Ploemeur et Hennebont notamment) de travailler sur la gestion forestière,​ il est proposé de créer un groupe de travail "​ressources bois" qui sera animé par François Corre. Les communes volontaires pour participer à ce groupe de travail seront invitées à se manifester. Au vu de la demande de plusieurs communes (Ploemeur et Hennebont notamment) de travailler sur la gestion forestière,​ il est proposé de créer un groupe de travail "​ressources bois" qui sera animé par François Corre. Les communes volontaires pour participer à ce groupe de travail seront invitées à se manifester.
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 {{::​pcrepeaux_2019-05-24_10-52-03.pdf| proposition Ploemeur}} {{::​pcrepeaux_2019-05-24_10-52-03.pdf| proposition Ploemeur}}
  
-**Logo** \\+====10.Logo====
  
 La ville de Lorient a travaillé à un logo. Deux jeux de couleurs sont proposés. La ville de Lorient a travaillé à un logo. Deux jeux de couleurs sont proposés.
 {{::​logo_spl_v2.pdf|propositions de logo SPL}} {{::​logo_spl_v2.pdf|propositions de logo SPL}}
 +
 +====11.Calendrier====
 +Prochain CA en octobre (validation DSPs)
 +
 +====12. présentation du projet POTEnT====
 +
 +ALOEN est lauréate du projet Interreg Europe "​POTEnT"​ qui avait été travaillé avec la ville de Lorient sur la base du travail réalisé par energy cities [[http://​www.energy-cities.eu/​IMG/​pdf/​local_energy_ownership_study-energycities-fr.pdf | La Réappropriation Locale de l'​Energie en Europe ]]. \\ 
 +La SPL BER sera impliquée en tant que "​partenaire local" dans ce projet européen. L'​implication consistera à participer à des réunions de travail.  ​
 +
 +Eléments de présentation du projet **[[POTEnT | POTEnT]]**.
 +
 +====13. question diverses====
 +
 +**** \\
 +
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cse-juin-2019.1560499394.txt.gz · Dernière modification: 2019/06/14 10:03 par pcrepeaux