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cse-juin-2019

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cse-juin-2019 [2019/06/14 10:03]
pcrepeaux [point sur les projets]
cse-juin-2019 [2019/06/18 16:49] (Version actuelle)
pcrepeaux
Ligne 11: Ligne 11:
  
 =====Participants===== =====Participants=====
 +
 +=====Présentation présentée=====
  
 =====Préparation de l'ordre du jour du CA du 04 juillet 2019===== =====Préparation de l'ordre du jour du CA du 04 juillet 2019=====
  
-====loi "Marseilles"====+====1. loi "Marseilles"====
 loi n° 2019-463 tendant à sécuriser l'actionnariat des entreprises publiques locales, promulguée le 17 Mai 2019.  \\ \\ loi n° 2019-463 tendant à sécuriser l'actionnariat des entreprises publiques locales, promulguée le 17 Mai 2019.  \\ \\
 https://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201903/actionnariat_des_spl_et_sem.html \\ \\ https://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201903/actionnariat_des_spl_et_sem.html \\ \\
 "Le deuxième alinéa de l’article L. 1531-1 du code général des collectivités territoriales est complété par deux phrases ainsi rédigées : « Lorsque l’objet de ces sociétés inclut plusieurs activités, celles-ci doivent être complémentaires. La réalisation de cet objet concourt à l’exercice d’au moins une compétence de chacun des actionnaires. »" \\ \\  "Le deuxième alinéa de l’article L. 1531-1 du code général des collectivités territoriales est complété par deux phrases ainsi rédigées : « Lorsque l’objet de ces sociétés inclut plusieurs activités, celles-ci doivent être complémentaires. La réalisation de cet objet concourt à l’exercice d’au moins une compétence de chacun des actionnaires. »" \\ \\ 
  
-====présentation du projet POTEnT==== +====2. nouveaux actionnaires====
- +
-ALOEN est lauréate du projet Interreg Europe "POTEnT" qui avait été travaillé avec la ville de Lorient sur la base du travail réalisé par energy cities [[http://www.energy-cities.eu/IMG/pdf/local_energy_ownership_study-energycities-fr.pdf | La Réappropriation Locale de l'Energie en Europe ]]. \\  +
-La SPL BER sera impliquée en tant que "partenaire local" dans ce projet européen. L'implication consistera à participer à des réunions de travail.   +
- +
-Eléments de présentation du projet **[[POTEnT | POTEnT]]**. +
- +
-====nouveaux actionnaires====+
  
 Suite au dernier conseil d'administration ( **[[20190228 AS/CA | CA et AS du 28 février 2019]]** ), Quimperlé Communauté a sollicité ses communes pour savoir si certaines d'entre elles souhaitaient devenir actionnaires. \\ Suite au dernier conseil d'administration ( **[[20190228 AS/CA | CA et AS du 28 février 2019]]** ), Quimperlé Communauté a sollicité ses communes pour savoir si certaines d'entre elles souhaitaient devenir actionnaires. \\
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 Il conviendra de se mettre d'accord sur un calendrier lors du prochain CA.  Il conviendra de se mettre d'accord sur un calendrier lors du prochain CA. 
  
-====organigramme SPL====+====3. organigramme SPL====
  
 {{::20190524_proposiiton_organigramme.pdf| projet d'organigramme}} {{::20190524_proposiiton_organigramme.pdf| projet d'organigramme}}
Ligne 44: Ligne 39:
 {{::proposition_organisation_spl_v2.doc| proposition d'organisation}} {{::proposition_organisation_spl_v2.doc| proposition d'organisation}}
  
-====budget 2019-2020====+====4. budget 2019-2020====
 Les coûts sont répartis en 2 catégories: \\ Les coûts sont répartis en 2 catégories: \\
   - coûts directs du projet (préparation, réalisation, exploitation)   - coûts directs du projet (préparation, réalisation, exploitation)
Ligne 55: Ligne 50:
 {{::copie_de_20190522_bp_2019_2020.xls|projet PROVISOIRE de budget 2019-2020 au 24/05/2019}} \\ {{::copie_de_20190522_bp_2019_2020.xls|projet PROVISOIRE de budget 2019-2020 au 24/05/2019}} \\
  
-====point sur les projets====+====5. point sur les projets====
 ===signature DSP Lanveur=== ===signature DSP Lanveur===
 [[Projet Lanveur Université | Projet Lanveur Université]] [[Projet Lanveur Université | Projet Lanveur Université]]
Ligne 111: Ligne 106:
 ===autres projets=== ===autres projets===
 (Arzano, Queven, Port Louis, etc.) (Arzano, Queven, Port Louis, etc.)
-====règlement des achats==== +====6. règlement des achats==== 
-====qualité de l'air==== +====7. qualité de l'air==== 
-====nomination VPs==== +====8. nomination VPs==== 
-====question diverses==== +====9.Groupe de travail Boisements====
- +
-**Groupe de travail Boisements** \\+
  
 Au vu de la demande de plusieurs communes (Ploemeur et Hennebont notamment) de travailler sur la gestion forestière, il est proposé de créer un groupe de travail "ressources bois" qui sera animé par François Corre. Les communes volontaires pour participer à ce groupe de travail seront invitées à se manifester. Au vu de la demande de plusieurs communes (Ploemeur et Hennebont notamment) de travailler sur la gestion forestière, il est proposé de créer un groupe de travail "ressources bois" qui sera animé par François Corre. Les communes volontaires pour participer à ce groupe de travail seront invitées à se manifester.
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 {{::pcrepeaux_2019-05-24_10-52-03.pdf| proposition Ploemeur}} {{::pcrepeaux_2019-05-24_10-52-03.pdf| proposition Ploemeur}}
  
-**Logo** \\+====10.Logo====
  
 La ville de Lorient a travaillé à un logo. Deux jeux de couleurs sont proposés. La ville de Lorient a travaillé à un logo. Deux jeux de couleurs sont proposés.
 {{::logo_spl_v2.pdf|propositions de logo SPL}} {{::logo_spl_v2.pdf|propositions de logo SPL}}
 +
 +====11.Calendrier====
 +Prochain CA en octobre (validation DSPs)
 +
 +====12. présentation du projet POTEnT====
 +
 +ALOEN est lauréate du projet Interreg Europe "POTEnT" qui avait été travaillé avec la ville de Lorient sur la base du travail réalisé par energy cities [[http://www.energy-cities.eu/IMG/pdf/local_energy_ownership_study-energycities-fr.pdf | La Réappropriation Locale de l'Energie en Europe ]]. \\ 
 +La SPL BER sera impliquée en tant que "partenaire local" dans ce projet européen. L'implication consistera à participer à des réunions de travail.  
 +
 +Eléments de présentation du projet **[[POTEnT | POTEnT]]**.
 +
 +====13. question diverses====
 +
 +**** \\
 +
 +
 +
 +
  
  
  
cse-juin-2019.1560499394.txt.gz · Dernière modification: 2019/06/14 10:03 de pcrepeaux